Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOSSONS
W.H. BOSSONS (Sales) limited, société anglaise, ayant son siège social : Congleton, Cheshire, en Grande-Bretagne.

Numéro de dépôt :
1218454
Date de dépôt :
10/11/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/11/1992

Présentation de la marque BOSSONS

Déposée le 10 novembre 1982 par la société W.H. BOSSONS (Sales) limited auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BOSSONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société W.H. BOSSONS (Sales) limited - Royaume-Uni.

La marque BOSSONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1218454.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOSSONS est expirée depuis le 10 novembre 1992.

W.H. BOSSONS (Sales) limited a également déposé les autres marques suivantes : BOSSONS CERAMICS


W.H. BOSSONS (Sales) limited, société anglaise, ayant son siège social : Congleton, Cheshire, en Grande-Bretagne. - Royaume-Uni


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-13

Lampes et accessoires;plaques, ornements, figures, figurines ainsi que miroirs et cadres; plaques, ornements, figures, figurines et porcelaines, poterie et vases non compris dans les autres classes.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.